Conversion

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Une Conversion est une opération qui consiste à effacer d'une ligne des titres qui supportent une opération nécessitant de les remplacer par des titres ayant d'autre(s) caractéristique(s). Cette opération sera nécessairement suivie soit par l'opération Échange s'il sagit de titres, soit par l'opération Intégration de Droit s'il s'agit de bons ou de droits de souscription qui sont exercés. Le valeur retenue est généralement le prix de revient fiscal qui est obtenu sur la dernière ligne de la fiche prix de revient fiscal du titre ou du droit concerné.

Cette opération est évidemment exemptée de plus-value et de moins-value.

Exemple.


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